#APN

Zoheir Khelladi. président de la commission des affaires juridiques de l’APN : «Le texte prend en charge une grande partie des cas liés à la traite des humains»

22/03/2023

-Le débat sur le projet de loi relatif à la lutte contre la traite des humains s’est terminé avec une vingtaine de propositions devant être validées ou non aujourd’hui, au niveau de la commission juridique que vous présidez. Va-t-il connaître un changement profond ?

La lutte contre la drogue en débat à l’APN : Des peines allant de 30 ans à la perpétuité

20/03/2023

La consommation de drogue, dans notre pays prend des proportions alarmantes et aucune catégorie sociale n’est épargnée par ce fléau, considéré, aujourd’hui, comme un «problème social». Face à cette situation, l’Etat a décidé de sévir à travers une nouvelle approche juridique et une action répressive. Il s’agit d’un avant-projet de loi modifiant et complétant la loi n°04-18 du 25 décembre 2004 relative à la prévention et à la répression de l’usage et du trafic illicites de stupéfiants et de substances psychotropes.

Le projet de loi sur l’information : Le député Omar Benaouda à l’écoute des correspondants de Mascara

18/03/2023

Une rencontre-débat consacrée au projet de loi organique sur l’information a réuni, mercredi 15 mars, à la salle des conférences de l’hôtel Agremas, les membres de la famille journalistique de la wilaya de Mascara, des universitaires et le député Omar Benaouda, membre de la commission des finances et du budget de l’Assemblée populaire nationale (APN).

Médias : Ce que prévoit le projet de loi sur l’information

15/03/2023

Les élus de la Chambre basse du Parlement (APN) entameront, à partir du 19 mars, en plénière, les débats autour du projet de loi sur l’information. Les professionnels des médias, auditionnés par les membres de la commission de la culture et de la communication, ont réclamé des modifications au nouveau texte allant dans le sens du renforcement de la liberté d’expression et l’amélioration de leur situation socioprofessionnelle.

Le quitus de l’APN

04/10/2022

Le premier ministre M. Aïmène Benabderrahmane s’est livré hier devant les députés à un exercice fastidieux à l’occasion de la présentation de la déclaration annuelle de politique générale du gouvernement.

Déclaration de politique générale du gouvernement à l'APN

04/10/2022
APS

Hier s'est ouverte la séance plénière consacrée à la présentation de la Déclaration de politique générale du Gouvernement devant les députés de l'Assemblée populaire nationale (APN). La présidence était assurée par le président de l'APN, Ibrahim Boughali, qui a prononcé, à cette occasion, une allocution.

L’APN solde ses comptes

30/04/2022

Le dossier de l’incompatibilité de l’exercice d’une activité professionnelle avec le mandat de parlementaire domine les débats des députés dans les instances de l’Apn et les discussions de coulisses.

ANP : 23 terroristes neutralisés et 222 éléments de soutien aux groupes terroristes arrêtés en 2021

01/01/2022

Vingt-trois (23) terroristes ont été neutralisés et 222 éléments de soutien aux groupes terroristes ont été arrêtés lors d'opérations menées par les forces de l'Armée nationale populaire (ANP) durant l'année 2021, indique samedi 1er janvier un bilan opérationnel de l'ANP.


Copyright 2024 . All Rights Reserved.