#rejet
La justice rejette de nouveau les 56 milliards de dollars de rémunération d’Elon Musk chez Tesla
La justice avait déjà retoqué cette enveloppe en janvier, à la demande d’un actionnaire, dénonçant son attribution par un comité dont les membres étaient tous des proches de l’homme d’affaires.
Les avocats de Paul Watson pressent le ministre danois de rejeter la demande d’extradition
Les avocats français de Paul Watson ont appelé le ministre danois de la Justice à refuser l’extradition du militant écologiste, réclamé par le Japon pour des incidents liés à son combat contre la chasse à la baleine, dénonçant des poursuites qu’ils considèrent comme « politiques ».
Procès de l’affaire Djamel Bensmain : Les accusés entre confirmation et rejet des aveux
Le procès en appel des auteurs présumés de l’assassinat de Djamel Bensmain le 11 août 2021, à Larbaâ Nath Irathen, s’est ouvert, hier, devant chambre criminelle près la cour d’Alger. Plus d’une dizaine d’accusés, condamnés en première instance à la peine capitale, se sont succédé à la barre.
L'Australie rejette le référendum sur les droits des Aborigènes
À la demande des peuples aborigènes, le gouvernement travailliste avait porté l'initiative de créer une entité consultative, mais celle-ci a été largement rejetée par les électeurs. Cette campagne âpre a révélé que l'Australie n'a pas encore résolu les tensions de son passé colonial.
Abaya à l’école en France : le Conseil d'État rejette un second référé contestant son interdiction
Le lundi 25 septembre, le Conseil d'État a de nouveau confirmé l'interdiction du port de l'abaya à l'école, rejetant une nouvelle requête en urgence soumise par deux associations et un syndicat, comme l'a annoncé la haute juridiction administrative dans un communiqué.
Loi sur l’information : La Cour constitutionnelle rejette un recours
La nouvelle loi sur l’information est définitivement validée. Toutes les réserves émises lors de l’examen du projet au niveau du Parlement sont levées, particulièrement celles concernant les articles 4 et 22. Pour le premier, la Cour constitutionnelle, notifiée le 13 avril dernier par un député du MSP, en l’occurrence Abdelouahab Yagoubi, pour un contrôle de constitutionnalité, a rejeté la demande dans la forme.
Mine de Zinc et de plomb de Tala Hamza Amizour : Des villageois réitèrent leur rejet au projet minier
Le collectif des associations villageoises des communes de Tala Hamza et d’Amizour vient de réagir à la récente décision des autorités centrales quant au lancement imminent de l’exploitation du gisement de la mine de zinc et de plomb qui s’étend sur les territoires des deux communes.
Rejet de la révision du numerus clausus pour les pharmacies : L’UNOP soutient le Snapo
En soutien aux pharmaciens d’officine suite à l’annonce de la révision de la loi relative à l’installation des pharmacies d’officine, l’Union nationale des opérateurs de la pharmacie (UNOP) a exprimé son «soutien plein et entier à la position exprimée à ce sujet par le Snapo».
