#Faussaires
La loi sur le faux et l’usage de faux entre en vigueur : La traque aux faussaires lancée
La loi relative à la lutte contre le faux et l’usage de faux vient d’être publiée dans le dernier Journal officiel. Les faussaires encourent de lourdes peines d’emprisonnement allant jusqu’à la perpétuité.
Lutte contre le faux et usage de faux : De la réclusion criminelle à la perpétuité contre les faussaires
Le projet de loi relatif à la lutte contre le faux et l’usage de faux a eu, hier, le quitus des sénateurs après son approbation par les députés en mois de décembre dernier.
Adoption du projet de loi portant sur la lutte contre le faux et l’usage de faux : Feu vert à la traque des faussaires
Un texte, adopté jeudi par l’APN, prévoit de lourdes peines d’emprisonnement pour les auteurs d’infractions allant jusqu’à la perpétuité dans le cas de la falsification «des monnaies métalliques ou papier-monnaie ayant cours légal sur le territoire national ou à l’étranger».
Le projet de loi sur le faux et l’usage de faux en débat à l’APN : Des peines de 30 ans contre les faussaires
L’infraction de faux et usage de faux est devenue, aujourd’hui, une menace pour la sécurité intérieure des pays et leur structure économique et sociale.
Boghni : Arrestation d’une bande de quatre faussaires
Les services de la sûreté de daïra de Boghni, dans la wilaya de Tizi Ouzou, ont réussi la semaine dernière à démanteler un réseau de faussaires spécialisé dans la falsification de documents à l’aide de cachets imités des institutions de l’Etat.
Les œuvres des maîtres irakiens devenues la proie des faussaires
Les toiles des pionniers de l'art moderne irakien ont disparu après la guerre en 2003. Les galeristes et les experts tentent d'endiguer un trafic de contrefaçons.
Arrestation d’un faussaire de dossiers de visa à Alger
Les services de la sûreté de wilaya d’Alger ont arrêté un suspect en flagrant délit de faux et usage de faux concernant des dossiers de demande de visa et d’utilisation de faux billets, indique un communiqué de ces services.
Relizane : Des faussaires arrêtés
Les éléments de la brigade mobile de la police judiciaire de la sûreté de wilaya ont réussi, à la faveur d’une exploitation efficiente d’une information parvenue à leurs services et dénonçant une affaire d’écoulement de faux billets, l’arrestation de la personne signalée qui était en possession de deux faux billets de 100 dollars chacun, a-t-on appris d’une source bien informée.
