#Dispositions
COSOB : De nouvelles dispositions pour la numérisation des transactions
La Commission d’organisation et de surveillance des opérations de Bourse (Cosob) a annoncé, hier, de nouvelles dispositions de passation des ordres de Bourse qui incluent notamment des supports électroniques et téléphoniques, invitant les intermédiaires des opérations de Bourse (IOB) à se conformer à ces nouvelles modalités dans un délai de 6 mois.
Loi de Finances 2025 : Rappel des principales dispositions fiscales
La Loi de finances pour l’année 2025 comporte un certain nombre de dispositions fiscales visant deux principaux objectifs que sont la préservation du pouvoir d’achat et l’encouragement de l’investissement économique.
Dispositions anti-Covid : Elargissement du pass vaccinal à l’université
Le ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique (MESRS) a instruit les recteurs des universités à l’effet de réunir les cellules locales de suivi de l’année universitaire pour évaluation de la situation sanitaire dans chaque structure et chaque résidence «U».
