Le commerce illicite du tabac représente environ 50% des ventes des cigarettes proposées sur le marché algérien l Une cigarette contrefaite renferme par exemple trois fois plus de cadmium et d’arsenic, sept fois plus de mercure et huit fois plus de plomb.
Plus de la moitié des revendeurs ignorent l’impact négatif sur les recettes de l’État du commerce illicite du tabac et plus d’un quart de ceux qui exercent l’activité de distribution et de commerce de gros des produits du tabac méconnaissent ou sous-estiment les conséquences de la commercialisation de produits illégaux sur le marché parallèle, ainsi que les sanctions résultant de ces pratiques.
Selon une récente enquête menée par le site spécialisé en économie Eco Algeria au niveau des réseaux de distribution de tabac auprès d’un échantillon représentatif de 403 distributeurs, grossistes et détaillants répartis sur plusieurs wilayas, 27,3% d’entre eux ont répondu par la négative lorsqu’on les a interrogés sur leur connaissance des sanctions infligées à ceux qui commercialisent des produits illégaux. En revanche, 72,7 % de ces revendeurs ont confirmé avoir connaissance des sanctions encourues.
Les sanctions relatives aux produits illégaux passés par le biais de la contrebande à travers les frontières algériennes vers le marché national sont prévues par le code des douanes. Selon les articles 21 et 325 bis de cette loi, l’importation de marchandises prohibées est un crime passible de saisie des marchandises avec l’imposition d’une amende égale au double de la marchandise confisquée si les contrevenants à la loi sont des personnes physiques et d’une amende de 10 fois la valeur de la marchandise confisquée pour les personnes morales, c’est-à-dire les organismes et les entreprises, en plus de 6 mois d’emprisonnement pour la personne responsable des marchandises alors que la loi n° 04-02 du 23 juin 2004 fixant les règles applicables aux pratiques commerciales dans son article 25 «interdit aux commerçants de détenir des produits importés ou fabriqués de manière illicite».
La loi considère que toute violation de cette interdiction sera interprétée comme «une pratique commerciale frauduleuse» qui entraîne une peine d’amende allant de 30 millions de centimes à 1 milliard de centimes, outre la fermeture temporaire ou définitive du magasin et la saisie et la destruction de la marchandise.
D’autre part, plus de 66 % des distributeurs, grossistes et détaillants ont indiqué que les produits du tabac illicites vendus en Algérie sont identifiés et bien connus et sont représentés par le «Bond», «BR», «HB», «Edge» et «Mond», en plus de quelques autres marques mentionnées moins connues dont «le tabac à chiquer». Si les cigarettes contiennent de nombreux produits toxiques, leurs contrefaçons présentent des concentrations encore plus inquiétantes. En moyenne, une cigarette contrefaite renferme par exemple trois fois plus de cadmium et d’arsenic, sept fois plus de mercure et huit fois plus de plomb.
Difficile de protéger les consommateurs
85,6% d’entre eux ont souligné qu’ils sont parfaitement conscients de ce que signifient les produits illégaux, «des produits commercialisés en dehors du cadre légal, loin des yeux des services de contrôle commercial, sanitaire et fiscal». Dans ce cas, il est difficile de protéger les consommateurs en plus des pertes causées par cette activité.
L’État est touché à travers l’évasion fiscale, sans parler du non paiement des droits de douane pour les marchandises introduites en contrebande sur le marché national à travers les frontières. 52,6 % des opérateurs concernés par l’enquête «ne sont pas conscients de l’impact des produits du tabac illicites sur les revenus de l’État».
C’est un impact négatif qui occasionne annuellement une perte estimée à 6 milliards de dinars par rapport à la seule évasion fiscale, un montant équivalent à un budget pour lancer des projets de plus d’un millier de logements par an. En outre, 58 % des revendeurs connaissaient la provenance des produits du tabac illégaux. Il convient de noter qu’ils sont introduits en contrebande sur le marché local depuis la frontière algérienne principalement de la frontière Est et à une moindre mesure du Sud.
Sensibiliser sur les dangers de la contrebande
Selon des rapports internationaux, les cigarettes de contrebande qui atteignent le marché algérien proviennent essentiellement d’un pays du Moyen-Orient qui suit principalement la piste libyenne, un pays très instable, propice à toutes formes de trafic illicite en toute impunité. Ces rapports soulignent le lien entre la contrebande de cigarettes et le financement du terrorisme.
A la lumière de toutes ces données, il est devenu important d’informer et de sensibiliser les distributeurs, grossistes et détaillants pour bien comprendre les risques. Les autorités doivent aussi accentuer la lutte contre ce commerce illégal.
La vente de tabac illicite a des conséquences désastreuses sur la société. «Le commerce illicite du tabac dans notre pays représente 50% des ventes des cigarettes proposées sur le marché. L’Algérie est submergée par la contrebande et le trafic de cigarettes, dont certaines marques sont d’origine inconnue. Ce type de tabac douteux est, selon les laboratoires scientifiques, très préjudiciable à la santé des citoyens et particulièrement les jeunes attirés par les prix abordables», met en exergue le site Legal Doctrine.
Le marché illicite du tabac représente la plus grosse contrebande mondiale, d’après l’Organisation mondiale de la santé (OMS). C’est un fléau qui ne cesse de se propager, engendrant de multiples ravages auxquels le gouvernement devra faire face de manière urgente et efficace. Les produits contrefaits ou de contrebande sont souvent fabriqués dans des conditions sanitaires douteuses, avec des ingrédients de qualité inférieure et sans respecter les mesures de sécurité requises.
Les consommateurs de ces produits s’exposent à des risques accrus de maladies cardiovasculaires, de cancer et de nombreuses autres infections graves. De plus, il est essentiel d’éduquer la population sur les dangers et les risques associés à la consommation de tabac illicite. Des campagnes de sensibilisation efficaces doivent être mises en place pour informer les citoyens sur les conséquences sanitaires, économiques et sociales de cette pratique.