Mouvement partiel dans les rangs des magistrats : Fin de fonction pour 16 chefs de cour et promotion de 18 juges

05/08/2023 mis à jour: 23:35
3204

Des changements partiels ont été annoncés, tard jeudi dernier, dans les rangs des chefs de cour de justice. Ce mouvement fait état de la mutation de six présidents de cour et six procureurs généraux, la promotion de 18 magistrats au rang de chefs de cour ainsi que la mise de fin de fonction pour 6 présidents et 9 procureurs généraux. 

Ces décisions interviennent à quelques jours de l’annonce d’un autre mouvement plus large dans les rangs de la magistrature, validé la semaine dernier par le Conseil supérieur de la magistrature (CSM).
 

Moins d’une année après le mouvement partiel dans les rangs des chefs de cour en septembre 2022, le président de la République, Abdelmadjid Tebboune, entérine les changements opérés à la tête de plus d’une vingtaine de cours de justice à travers le pays. Ceux-ci concernent la mutation de quatre présidents de cour et procureurs généraux, la promotion de 18 magistrats au rang de procureurs généraux et présidents de cour, ainsi que la mise de fin de fonction pour 6 présidents de cour et 9 procureurs généraux. 

Ces changements interviennent à la veille de l’annonce d’un plus large mouvement dans les rangs de la magistrature validé par le Conseil supérieur de la magistrature (CSM), la semaine dernière, et très attendu par la corporation des magistrats. L’on peut retenir des derniers changements le fait que sur les 24 cours de justice concernées par le mouvement, 5 seulement ont  désormais de nouveaux procureurs généraux et présidents de cour. 

Il s’agit d’abord de la Cour d’Alger, dont le président Kamel Ghezali, et le procureur général, Moussa Ben Athmane, à peine une année après leur nomination à ces postes, se voient mutés, le premier au même poste à Blida, et le second, remercié. 

Pour la première fois, c’est une femme, Douniazad Guellati, qui est nommée à la tête de la cour, alors qu’au poste de procureur général, c’est Lotfi Boudjemaâ, qui succède à Moussa Ben Athmane. Les autres cours sont Guelma, dont le nouveau procureur général, Larbi Akrout remplace Lahcène Saadi, et Ahmoud Azmoune, succède à l’une des rares femmes présidentes de cour, Amel Belguidoum, tous deux nommés en 2022.

 La cour d’El Bayadh à la tête de laquelle, le procureur général Youcef Aziria et le président de cour Zoheir Nemiche ont été nouvellement nommés. La cour d’El Tarf a elle aussi deux chefs. Mohcène Chekhab, en tant que président et Reda Saadi, comme procureur général, succédant ainsi à Ahmed Mihoubi, qui a été installé à ce poste une année auparavant. Enfin, Relizane a également changé de tête, avec la désignation de Djillali Bouterfas, en tant que président et Omar Guenaoui en tant que procureur général. 

D’autres cours sont concernées uniquement par de nouveaux présidents ou de nouveaux procureurs généraux, c’est le cas de Jijel, M’siIa, Ouargla, Oran, Tlemcen et Biskra, qui sont respectivement  Mabrouk Benali, Bendaas, Aziz Zaim, Noureddine Mahboubi, Ahmed Djelloul Lahcène et Djamel Eddine Zidani. D’autres cours de justice ont de nouveaux présidents, dont celles de Tizi Ouzou, en la personne de Mohamed Guerrouabi, Sétif, Kamel Hadj Mihoub Sidi Moussa, Guelma Mahmoud Azioune, El Oued, Mourad Ben Idriss, Souk Ahras, Samir Hamali, Annaba, Slimane Hamoudi.

 Il est également important de rappeler que parmi les juges promus, se trouvent quelques-uns qui avaient été au centre des enquêtes sur d’importantes affaires, durant les années 2000, comme celles de Khalifa Airways, Sonatrach, BRC qui ont été totalement marginalisés, voire sanctionnés pour avoir ciblé de hautes personnalités proches de l’ancien cercle présidentiel. Certains d’entre eux ont pu être réhabilités dès 2021 et 2022 et d’autres ont dû attendre 2023. 

En tout état de cause, ce mouvement devra être suivi incessamment par un autre plus large, et très attendu, dans les rangs des magistrats. 

Copyright 2024 . All Rights Reserved.