Malgré les efforts des autorités pour combattre la contrefaçon, le problème persiste en Algérie, suscitant des préoccupations croissantes parmi les consommateurs et les entreprises.
Des produits contrefaits, allant des articles de luxe à la pièce de rechange, continuent d’être largement disponibles sur le marché, mettant en danger la santé publique et l’économie du pays. C’est ce qui a été mis en évidence lors des 6es journées internationales marque et contrefaçon organisées par RH Communication.
Henad Rezki, sous-directeur à la direction générale des Douanes, a affirmé : «Le nombre d’interventions introduites par les détenteurs de droits de propriété intellectuelle et de marques principalement qui ont été traités au total dépasse les 700 demandes parce que pour une demande d’intervention, un titulaire peut demander la protection de plusieurs marques qui lui appartiennent. Donc ça pourrait atteindre entre les 2500 à 3000 marques en tout qui ont fait l’objet d’une demande d’intervention.»
Après examen et authentification, «ils ont donné lieu à la diffusion et l’établissement de plus de 500 alertes. Le nombre d’articles retenus par les services des douanes suite à la confirmation du caractère contrefaisant est énorme. Au total, c’est un peu plus de 11 500 000 articles de contrefaçon qui ont été retenus. C’est autant de produits de contrefaçon qui ont été soustrait au marché national».
Au top 3 des deux dernières années, on retrouve généralement les effets vestimentaires, les articles de sport et parfois les pièces de rechange, les accessoires, des produits cosmétiques aussi et des produits d’entretien corporel. C’est toute cette catégorie de produits qui font l’objet de suspicions de contrefaçon qui reviennent souvent. Pour la provenance, c’est généralement la Chine. Si ça change un peu pour 2023, la tendance globale reste pratiquement la même pour la provenance des produits de contrefaçon. Il faut faire la différence entre provenance et origine. Ça peut provenir d’un pays, mais être originaire d’un autre pays. Parfois les données peuvent être trompeuses.
La marchandise provienne parfois d’un pays du Sud-Est asiatique ou du Moyen-Orient alors qu’en fait, elle n’était qu’en transit. «On invite les titulaires des marques à signer un engagement, mais en fait, ça constitue plus un engagement moral qu’autre chose, parce que ils connaissent les obligations légales. Nous attendons des titulaires des marques à ce qu’ils soient plus actifs et plus engagés dans la protection de leurs propres marques. Parce qu’il y a une certaine forme de passivité qu’on a constaté sur le terrain.
Les titulaires de la marque se contentent de déposer une demande d’intervention et attendre à ce qu’ils soient sollicités par la douane pour l’informer qu’il y a une marchandise qui a été retenu pour suspicion de contrefaçon. Ce qui est attendu, d’ailleurs c’est ce que prévoit la réglementation dans certaines dispositions, c’est que le titulaire soit plus engagé et cherche à fournir aux douanes des informations en permanence. C’est à lui aussi, d’informer tous les services, le service du commerce, le service de sécurité, sur des opérations en cours et qui pourraient porter sur des marchandises de contrefaçon pour qu’on puisse intervenir précisément là où il le faut, quand il le faut.»
Commerce conventionnel caché
On a souvent tendance à penser que la contrefaçon, c’est au niveau des frontières. Oui, certes, les marchandises de contrefaçon sont globalement importées mais elle existe aussi au niveau national (marques de lessives et détergents). «Nous basons sur un système de gestion des risques avec des critères de ciblage qui nous indiquent lesquels les opérations sont suspectes, sur lesquelles pèsent les présomptions de fraude, que ce soit contrefaçon ou autre, parce que nous avons aussi des préoccupations de valeurs, d’origine, d’espèces et des prohibitions et vérifier les différentes autorisations qui sont délivrées par différents départements pour les marchandises qui sont réglementées», ajoute le représentant des Douanes.
De son côté, Djamel Touati de l’association de défense des consommateurs APOCE, affirme : «Si on fait un constat positif de l’évolution du e-commerce en Algérie, il y a aussi des aléas. Le e-commerce est toujours informel. C’est comme quelqu’un qui vend sur le trottoir. C’est vrai, il y a des market places et des e-commerçants mais qui ne sont pas inscrit à la GIE Monétique, donc, ils n’ont pas de domaines, c’est juste des vendeurs, des marchands qui se cache derrière des vitrines. Ils n’utilisent pas les cartes bancaires ou postales mais sont payés par cash à la livraison. C’est en réalité du commerce conventionnel mais caché !»
Il précise : «Nous avons reçu 982 plaintes à travers notre plateforme numérique. Elles concernent les problèmes de livraison non conforme à la commande, le retard de livraison, publicité mensongère et contrefaçon. Il n’y a en outre aucune traçabilité.
On peut parfois joindre ces opérateurs en se passant pour des clients.» Pour lui, il faut sensibiliser à travers des séminaires, journées d’études, distributions de flyers, dans les écoles, les stations de métro, de bus et à travers les réseaux sociaux et collaborer avec des pays qui ont une expérience avérée dans ce domaine et aller vers des peines plus sévères.