#Régularisation

Régularisation de la situation de près de 5000 biens wakfs

18/01/2024

Le ministre des Affaires religieuses et des Wakfs, Youcef Belmehdi, a annoncé la régularisation de la situation de près de 5000 biens wakfs sur les 14 500 récupérés.

Education : régularisation de la situation des superviseurs

30/12/2023
APS

Le ministre de l’Éducation nationale, Abdelhakim Belaabed, a affirmé, jeudi à Alger, que son secteur œuvrerait, dans le cadre de la révision des statuts des fonctionnaires relevant des corps spécifiques au secteur de l’Education nationale, à régulariser la situation des bénéficiaires des dispositifs d’aide à l’insertion professionnelle (DAIP) et à l’insertion sociale (DAIS), parmi les titulaires de diplômes, intégrés dans le grade de «superviseur de l’éducation».

CNAS : Plus de 14 000 travailleurs régularisés en 2023

05/11/2023

Le ministre du Travail, de l’Emploi et de la Sécurité sociale, Fayçal Bentaleb, a annoncé, hier à Alger, la régularisation de la situation de plus de 14 000 travailleurs vis-à-vis de la Caisse nationale des assurances sociales des travailleurs salariés (CNAS) durant les neuf premiers mois de l’année 2023.

L’annonce en a été faite jeudi : Le MCO régularise le Burundais Shaka Bienvenue

04/11/2023

Le dossier du joueur du Burundi Shaka Bienvenue est définitivement clos, suite au règlement par le MCO de la dette réclamée auprès de la FIFA. L’annonce a été faite jeudi sur le site officiel du club, mettant fin à un feuilleton qui a fait couler beaucoup d’encre ces derniers jours.

Logements AADL : Régularisation de 1276 dossiers de souscripteurs décédés

08/04/2023

Interrogé au Conseil de la nation sur le devenir des dossiers des souscripteurs AADL décédés et des droits des veuves, le ministre de l’Habitat, Mohamed Tarek Laribi, a indiqué qu’il a été procédé, à ce jour, à la régularisation de 1276 dossiers de souscripteurs décédés ayant versé la première tranche du programme location-vente AADL.

Urbanisme : Les conditions de régularisation des constructions non conformes fixées

15/02/2022

Les conditions de régularisation des constructions non conformes au permis de construire délivré, concernant le respect des règles générales de l'urbanisme, les normes de construction et de sécurité et la valeur de la construction, ont été fixées au dernier journal officiel (N9).


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